Patrice Martin


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Martin (Patrice, Michel, Marcel)
caporal-chef, troupes de marine. Cité
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000050477805(source JORF)
décoration
09 Novembre 202409/11/2024
De: Patrice Martin
Objet:
Commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050270009(source JORF)
nomination
27 Septembre 202427/09/2024
De: Patrice Martin
Objet:
Commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050238349(source JORF)
nomination
20 Septembre 202420/09/2024
De: Martin Patrice
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050011853(source JORF)
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Martin (Patrice, Paul, Baptiste)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046745165(source JORF)
promotion
16 Décembre 202216/12/2022
De: Martin (Patrice, Charles, Florent)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046745165(source JORF)
promotion
16 Décembre 202216/12/2022
De: Martin (Patrice, Didier, Pascal)
capitaine de frégate. 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000046029060(source JORF)
nomination
10 Juillet 202210/07/2022
De: Martin Patrice
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne
date_debut="2022-04-01"
INTJ2205494S(source BOMI)
promotion
02 Mars 202202/03/2022
De: Martin Patrice
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2019-10-01"
INTJ1924489S(source BOMI)
promotion
16 Octobre 201916/10/2019
De: Martin Patrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808590S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Martin Patrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808590S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Martin Patrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808571S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Martin Patrice
Objet:
dans le corps des officiers de gendarmerie
corps="Officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000037091331(source JORF)
admission
22 Juin 201822/06/2018
De: Martin Patrice
Objet:
dans le corps des officiers de gendarmerie
corps="Officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000037091331(source JORF)
admission
22 Juin 201822/06/2018
De: Martin Patrice
Objet:
JORFTEXT000036958825(source JORF)
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Martin Patrice
Objet:
JORFTEXT000036958825(source JORF)
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Martin Patrice
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2018-03-01"
INTJ1802671S(source BOMI)
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: Martin Patrice
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2017-08-01"
INTJ1718842S(source BOMI)
promotion
13 Octobre 201713/10/2017
De: Martin Patrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707198S(source BOMI)
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Martin Patrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707232S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Martin Patrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707232S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: MARTIN Patrice
brigadier-chef de police
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III.- ECHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1634445A(source BOMI)
attribution
19 Juin 201719/06/2017
De: Patrice MARTIN
président de la Fédération française de ski nautique, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive des Pays de la Loire
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive des Pays de la Loire
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
conseil_administration
JORFTEXT000033545687(source JORF)
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: MARTIN (Patrice)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils chargés du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2016
Section médecine
Groupe:
Praticiens-conseils chargés du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
AFSS1630525S(source BOSanté)
inscription
15 Août 201615/08/2016
De: Martin Patrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610850S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Martin Patrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610834S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Martin, Patrice
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2015-12-01"
INTJ1517800S(source BOMI)
promotion
18 Avril 201618/04/2016
De: MARTIN Patrice
adjoint administratif
Objet:
Au titre de l'agrafe « Secrétariat général »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – Échelon bronze
Groupe:
Secrétariat général
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Secrétariat général"
INTK1601987A(source BOMI)
attribution
17 Mars 201617/03/2016
De: Martin, Patrice
Objet:
au grade de major
date_debut="2016-01-01"
INTJ1525432S(source BOMI)
promotion
17 Mars 201617/03/2016
De: Martin (Patrice, Didier, Pascal)
capitaine de frégate ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000031460314(source JORF)
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Martin Patrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
De Regnault de Bellescize
Bertrand
NIGEND : 201775NLS : 8052602
INTJ1517111S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Patrice MARTIN
président de la Fédération française de ski nautique, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000030398517(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Martin (Patrice, Didier, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Martin, Patrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415782S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Martin, Patrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415782S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Patrice MARTIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Martin, Patrice
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308881S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Martin Patrice
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308871S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Patrice MARTIN
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Martin (Patrice)
maître principal ; 19 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-12-31"
medaille_militaire
annees_service="19"
JORFTEXT000027386815(source JORF)
décoration
05 Mai 201305/05/2013
De: Martin, Patrice
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2012-12-01"
INTJ1229461S(source BOMI)
promotion
18 Avril 201318/04/2013
De: Martin Patrice
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223667S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Martin Patrice
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223667S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Martin Patrice
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-01-01"
IOCJ1130329S(source BOMI)
promotion
28 Août 201228/08/2012
De: Martin (Patrice)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Martin Patrice
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124421S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Martin Patrice
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124407S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Patrice MARTIN
président de la Fédération française de ski nautique, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000025171220(source JORF)
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Martin (Patrice)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000025007286(source JORF)
nomination
22 Décembre 201122/12/2011
De: Martin Patrice
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1118396S(source BOMI)
prime
30 Mai 201130/05/2011
De: MARTIN Patrice
ancien membre du conseil de prud'hommes d'Issoudun
Objet:
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de BOURGES
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
JUSB1106171A(source BOMJ)
conférés
25 Février 201125/02/2011
De: Martin (Patrice, Didier, Pascal)
du bâtiment de transport léger La Grandière
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000022154095(source JORF)
nomination
02 Mai 201002/05/2010
De: Martin (Patrice)
titulaire
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Martin (Patrice)
suppléant, Fédération française de ski nautique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Martin (Patrice, Didier, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2008-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000019391063(source JORF)
nomination
31 Août 200831/08/2008
De: Martin (Patrice)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000019391063(source JORF)
nomination
31 Août 200831/08/2008
De: Martin (Patrice)
Objet:
expert auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000018650555(source JORF)
nomination
16 Avril 200816/04/2008
De: Martin (Patrice, Didier, Pascal)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Inscriptions nouvelles
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000017649935(source JORF)
promotion
15 Décembre 200715/12/2007
De: Martin (Patrice, Yves)
président d'une association en faveur de la formation ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Haut-commissariat aux solidarités actives
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Au grade de chevalier
Groupe:
Haut-commissariat aux solidarités actives
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000824279(source JORF)
nomination
14 Juillet 200714/07/2007
De: Martin (Patrice, Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie à l'issue du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2005)
Spécialité : pharmacie polyvalente et pharmacie hospitalière
Concours de type I
JORFTEXT000000456871(source JORF)
inscription
08 Mars 200608/03/2006
De: Martin (Patrice, Marcel, Paul)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000789764(source JORF)
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Martin
Objet:
de
JORFTEXT000000627132(source JORF)
délégation de signature
29 Octobre 200429/10/2004
De: Martin (Patrice)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin="2006-06-16"
JORFTEXT000000253772(source JORF)
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Martin (Patrice)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000417719(source JORF)
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Martin (Patrice, Didier, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000231729(source JORF)
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Martin (Patrice)
adjudant-chef, génie ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000768821(source JORF)
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Martin (Patrice, Marc, René)
champion du monde de ski nautique ; 22 ans d'activités professionnelles et sportives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400583(source JORF)
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Martin (Patrice, Didier, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIERE
I. - Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang au
1er août 1997
1. ECOLE NAVALE
Les aspirants
Groupe:
École navale
Marine nationale
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000202658(source JORF)
nomination
18 Octobre 199718/10/1997
De: Martin (Patrice, Christophe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1995/10
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000548766(source JORF)
nomination
29 Octobre 199629/10/1996
De: Martin (Patrice)
Saint-Brieuc
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active (E.N.T.S.O.A.) à la suite du concours de mai 1996
Clermont-Ferrand
Groupe:
École nationale technique des sous-officiers d'active
ecole
JORFTEXT000000560699(source JORF)
admission
04 Septembre 199604/09/1996
De: Martin (Patrice, Louis, Vincent)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1994/02 A
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1995-02-01"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000740319(source JORF)
nomination
10 Février 199610/02/1996
De: Martin (Patrice, Didier, Pascal)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1995
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000718984(source JORF)
admissibilité
27 Juin 199527/06/1995
De: Martin (Patrice, Didier, Pascal)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000365318(source JORF)
admissibilité
07 Juillet 199407/07/1994
De: Martin (Patrice, Marc)
champion du monde 1993 de ski nautique; 12 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="12"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Martin (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Département Chimie fine et ingénierie
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rouen ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000529550(source JORF)
diplome
15 Mai 199315/05/1993
De: Martin (Patrice, Jean-Noël)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Contingent 1991/02
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000356426(source JORF)
nomination
29 Avril 199229/04/1992
De: Martin (Patrice, Claude)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
B. - Les médecins aspirants de réserve
Contingent 1987/02B
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1990-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000538043(source JORF)
nomination
15 Novembre 199115/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.